Documentation légale

Ci-dessous, la liste des documents légaux faisant référence à notre Association Sportive :

  • Statuts de l’Association Sportive :  pdf icone
  • Règlement Intérieur :  pdf icone
  • En cas d’accident au Club : pdf icone
    De plus, si vous étiez inscrit à un prochain tournoi auquel vous ne pourrez pas jouer, vous devez également le signaler et le justifier sous peine de sanctions des instances dirigeantes.
  • Déclaration d’Accident AIAC Courtage :  pdf icone
  • Garanties / Contrat d’assurance des licenciés : pdf icone
  • Procès verbaux des Assemblés Générales :
    • 2018 :  pdf icone
    • 2017 :  pdf icone
    • 2016 :  pdf icone
    • 2015 :  pdf icone
    • 2014 :  pdf icone
    • 2013 :  pdf icone
    • 2012 :  pdf icone
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